OG-EP Référentiel
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Cette page vise à présenter les process répondant à des situations spécifiques susceptibles de survenir en cours de relation d'affaires et pouvant compromettre la conformité réglementaire de l'EP, en particulier dans le cadre de l'obligation réglementaire de conservation de dossiers KYC à jour.

1. Défaut de réponse aux demandes de MAJ du KYC

2. Perte du contact KYC

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