1. Informations générales

Ce document constitue le mode opératoire de paramétrage des seuils des différentes alertes définies dans le cadre de l’activité de l’Etablissement de Paiement de MONEXT.

Lors de la création de l’Etablissement de Paiement de MONEXT, une matrice d’alertes a été définie afin que les membres de la cellule LCB-FT de Monext soient informés de la survenance d’une opération présentant un caractère anormal ou risqué. Après analyse humaine des données de l’alerte, les actions nécessaires sont alors engagées allant du classement sans suite jusqu’à la déclaration de soupçon auprès des services de TRACFIN, voire la résiliation des relations contractuelles.

La finalité de ce mode opératoire est de décrire la gestion des seuils d’alertes applicables à la situation particulière de certains clients tout en restant sous la maîtrise pleine et entière du Comité de Réévaluation des Seuils.

2. Processus de modification des seuils d’alerte

1. Le Comité de Réévaluation des Seuils valide les nouveaux seuils à paramétrer.

2. Un membre du Comité de Réévaluation des Seuils adresse par mail une demande de paramétrage des seuils au Middle Office EP.

3. Le Middle Office EP intègre les nouveaux seuils à paramétrer dans la matrice des alertes.

4. Le Middle Office EP ouvre un ticket DLEP à destination du Back Office Production EP.

5. Le Back Office Production EP traite le ticket DLEP et implémente la nouvelle matrice des alertes dans le système.

6. Le Back Office Production EP informe le Middle Office EP et les membres du Comité de Réévaluation des Seuils de la date de prise en compte des nouveaux paramétrages.

7. Le Back Office Production EP recette la mise en place des nouveaux paramétrages.

8. Lors du traitement des alertes, les Profils de 2nd niveau membres du Comité de Réévaluation des Seuils vérifient la prise en compte des nouveaux paramétrages.

3. Schéma de modification des seuils d’alerte

4. Absence de prise en compte des nouveaux seuils

En cas d'absence de prise en compte des nouveaux seuils d'alerte constatée par un Profil de 2nd niveau, ce dernier :

• Informe les autres membres du Comité de Réévaluation des Seuils.
• Demande au Middle Office EP et au Back Office Production EP de rejouer le process de paramétrage des seuils.
• Demande au Middle Office EP et au Back Office Production EP de mener des investigations sur le problème à l'origine de l'absence de prise en compte des nouveaux seuils.