Historique de la page
Référence Mode Opératoire
| Réf | Producteur | Approbateur | Version | ||
|---|---|---|---|---|---|
| MO-2024-01 | N-GREAU |
| F-RICHARD | V0 (création) | |
Contexte Réglementaire
Les processus Know your customer sont utilisés par les entreprises de toutes tailles afin de s'assurer de la conformité des clients face aux législations anti-corruption ainsi que pour vérifier leur probité et intégrité. Cela a également pour but de prévenir l'usurpation d'identité, la fraude fiscale, le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme (en)
...
Risque faible | Risque normal | Risque élevé | Risque renforcé | Risque avéré | ||
Value Risque client | VR < 1,00 | 1,00 VR < 2,00 | 2,00 VR < 3,00 | 3,00 vr < 4,00 | 4,00 VR | |
Délai Renouvellement KYC (// à la date de création ou dernier renouvellement) |
3 ANS |
2 ANS 1 AN |
Interdit | |||
Suivi des renouvellements
- Détection des dossiers à renouveler et échéancier ;
Date de Traitement Périodicité/Date Fichiers Sources Résultat du contrôle Nb de Kyc à renouveler à T Nb Dossiers à renouveler sur Trimestre Cumul de KYC renouvelés Planning des renouvellements Date de Communication au 20/08/2024
T 3-2024 et T4-2024 ECHEANCIER DES RENOUVELLEMENT KYC-EP.xlsx OK T3/Le groupe CGR (74 SIRET) (dont 4 cinémas onbordés plus recemment)
T4/Néant
74 78
(sur 2023 et début 2024 ;Sarenza, Oenodépot, Guy de marle et RATP)
Communication T3-2024.pdf au 16/12/2024
T 1-2025 TOUS LES KYC (JIRA) 2024-10-30T10_49_07+0100.xlsx OK Overstims (1 SIRET ) 1 79 
T 2-2025 OK -Relancer OVERSTIMS A RENOUVELER AVANT LE
-Aucun dossier à renouveler sur T2 2025
1 tri 2025; 1 DOSSIER
-T2 2025: 0 dossier
79 
T3-2025 OK -A RENOUVELER 1 dossier [KYC-263] KARAVEL - 53232191600027 - JIRA
-T3 2025:1 DOSSIER
80 
A faire vers le 20/0508 T3T4-2025
Contrôle des données
- Extraction d'une requête Jira (dossier Mauve et vert), tous les statuts
- Exporter la requête sous Excel et appliquer les sélections ci-dessous à minima trimestriellement en vue de contrôler les Value Risques et les Dates de Renouvellement des dossiers KYC déterminées selon la matrice ci-dessus.
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==> Tableau dynamique des volumes de dossiers à renouveler par Trimestre
Communication Trimestrielle (cf Colonne Tableau)
- Communication Trimestrielle auprès du BO pour prise en charge des dossiers de renouvellements via les Jira (Les dossiers passent au statut MAJ)
- mode opératoire du renouvellement des KYC selon formulaire prévu à cet effet Formulaires KYC - OG-EP Référentiel - Documentation Monext
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